Malgré un coup de frein aux aides fiscales liées à l’environnement, la loi de finances 2011 conserve des avantages dont so’BOIS pourra vous faire profiter. Passage en revue de ces coups de pouce fiscaux.
Les crédits d’impôt DEVELOPPEMENT DURABLE sont accordés pour certains travaux d’équipement de votre résidence principale, entraînant une amélioration énergétique du logement. Cela concerne, par exemple, le chauffage bois. Même si le crédit d’impôt sur le photovoltaïque est réduit de moitié, son taux atteint 25%.
Dès le 1er janvier 2011, le Prêt à Taux Zéro (PTZ) PLUS, crédit gratuit, fera son entrée parmi les aides à l’accession à la propriété. Il remplace le crédit d’impôt sur intérêt d’emprunt, le Pass-Foncier et l’actuel PTZ. Le PTZ + est considéré comme un apport personnel auprès des banques. Il ne peut bénéficier qu’aux primo-accédants (ne pas avoir été propriétaire pendant les deux premières années avant l’achat) et ce, sans condition de ressources : 380 000 bénéficiaires prévus en 2011 contre 200 à 250 000 pour l’année 2010. Le montant de ce nouveau prêt est calculé en fonction des ressources du ménage et de la situation géographique de votre logement. Par exemple, un logement BBC en zone A (Paris, Genevois et Côte d’Azur) pourra bénéficier d’un PTZ + atteignant 40% du montant de l’opération, 35% en zone B1(Paris grande couronne, les communes de plus de 250 000 habitants), 30% en zone B2 et 20% en zone C.
Le PTZ + prend aussi en compte le caractère écologique des logements. En effet, les bâtiments étiquettés A, B, C & D (à faible consommation énergétique) ouvrent droit à un prêt doublé.
De plus, les logements neufs achevés à partir du 1er janvier 2009 et ayant reçu un label BBC peuvent être exonérés de 50 ou 100% de la taxe foncière pendant cinq années minimum.
De plus, les équipements proposés par so’BOIS peuvent encore réduire le coût de votre logement: chauffe eau thermodynamique (PAC intégrée) pour 40% de crédit d’impôt*/ chaudière gaz à condensation pour 15%/ poêle à buche ou à granulé pour 25%/ récupération des eaux de pluie pour 25%/ chauffe eau solaire pour 50% et panneaux photovoltaïques pour 25%.
Au-delà des nombreux avantages fiscaux accordés aux logements BBC et à ses équipements, les maisons so’BOIS vous garantissent une consommation d’énergie quatre fois inférieure à celle d’une construction classique.
*Uniquement sur le prix des matériaux et des équipements, hors main d’oeuvre.
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